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Maison Parcé Frères
54 avenue du Puig del Mas
66650 Banyuls sur Mer
+33 4 68 81 02 94
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Conditions générales de vente

Les vins Parcé Frères – www.parce-freres.com
Dernière mise à jour : 13 Novembre 2026

Article 1 – Identification du vendeur

Le site https://www.parce-freres.com (ci-après « le Site ») est édité et exploité par :
Dénomination : Vins Parcé Frères
Forme juridique : SAS VINS PARCE FRERES, au capital de 12 000 €
Siège social : 54 avenue du Puig Del Mas – 66650 Banyuls-sur-Mer, France
Téléphone : 04 68 81 02 94
E-mail : contact@parce-freres.com
N° SIRET / RCS : 491 047 106 00035
N° de TVA intracommunautaire : FR02491047106
N° d’accises / statut d’entrepositaire agréé : FR007369E078
Responsable de publication : Vincent Parcé
Hébergeur du Site : PARCE, 54 avenue du Puig Del Mas – 66650 Banyuls-sur-Mer, France 04 68 81 02 94
Ci-après désigné « le Vendeur ».

Article 2 – Champ d’application et acceptation

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les ventes de vins et produits conclues à distance via le Site entre le Vendeur et toute personne effectuant un achat (ci-après « le Client »).
Le Client déclare avoir pris connaissance des CGV et les accepter sans réserve avant de passer commande, en cochant la case prévue à cet effet lors de la validation de la commande. Cette acceptation vaut signature électronique au sens des articles 1366 et 1367 du Code civil.
Le Vendeur peut modifier ses CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Les CGV sont rédigées en langue française. Toute commande implique leur acceptation pleine et entière.

Article 3 – Vente réservée aux personnes majeures

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite. En passant commande, le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans révolus.
Le Vendeur se réserve le droit de demander un justificatif d’âge à la commande ou à la livraison, et d’annuler toute commande en cas de doute sur la majorité du Client. Le transporteur est tenu de remettre le colis à une personne majeure.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.
La consommation d’alcool est déconseillée aux femmes enceintes.

Article 4 – Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit fait l’objet d’une fiche indiquant ses caractéristiques essentielles : appellation, millésime, cépage, volume, degré d’alcool, prix.
Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possible mais ne sont pas contractuelles. Le vin étant un produit naturel, des variations peuvent exister d’un millésime à l’autre (couleur, arômes, étiquette, habillage de la bouteille). Le Vendeur peut remplacer un millésime épuisé par le millésime suivant ; le Client en sera informé.
En cas d’indisponibilité d’un produit après la commande, le Vendeur en informe le Client dans les meilleurs délais et propose soit un produit équivalent, soit l’annulation de la ligne concernée avec remboursement intégral.

Article 5 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA et droits d’accises inclus), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.
Le Vendeur peut modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les prix s’entendent pour des livraisons en [France métropolitaine / pays de l’Union européenne – À COMPLÉTER]. Pour les livraisons vers un autre État membre de l’Union européenne, les droits d’accises et la TVA du pays de destination sont acquittés selon la réglementation en vigueur ; le Client en est informé avant le paiement.

Article 6 – Commande

Le Client sélectionne les produits, les ajoute au panier, renseigne ses coordonnées et son adresse de livraison, choisit son mode de livraison et de paiement, puis vérifie le récapitulatif de sa commande. Il peut corriger les éventuelles erreurs avant de confirmer.
La commande est ferme après la validation finale (« Commander avec obligation de paiement » ou mention équivalente) et le paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est alors adressé au Client.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige de paiement, ou en cas de commande anormale ou manifestement frauduleuse.
Les données enregistrées par le Vendeur constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Pour les commandes d’un montant supérieur à 120 €, le Vendeur les conserve pendant dix ans, et le Client peut y accéder sur demande (article L.213-1 et R.213-1 du Code de la consommation).

Article 7 – Paiement

Le paiement s’effectue au moment de la commande, par :
carte bancaire (Visa, Mastercard, CB…) via un système de paiement sécurisé CRÉDIT AGRICOLE ;

Les données bancaires sont chiffrées et traitées directement par le prestataire de paiement ; le Vendeur n’y a pas accès et ne les conserve pas.
En cas de paiement par chèque ou virement, la commande n’est expédiée qu’après encaissement. En cas de refus d’autorisation de paiement, la commande est automatiquement annulée.
Le Vendeur conserve la propriété des produits jusqu’au paiement intégral du prix (clause de réserve de propriété, articles 2367 et suivants du Code civil). Le transfert des risques s’opère à la livraison.
Une facture est mise à disposition du Client par voie électronique.

Article 8 – Livraison

8.1 Zones et modalités. Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, dans les zones suivantes : France métropolitaine. Elles sont assurées par GEODIS & FRANCE EXPRESS. Un retrait gratuit à la propriété, 54 avenue du Puig Del Mas à Banyuls-sur-Mer, est également possible sur rendez-vous / aux horaires d’ouverture : Du lundi au vendredi de 9h à 12h & de 14h à 18h
8.2 Frais. Les frais de livraison dépendent du nombre de bouteilles et de la destination. Ils sont affichés avant la validation de la commande. Livraison offerte à partir de 300 € d’achat.
8.3 Délais. Les commandes sont expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés après confirmation du paiement, et livrées sous 3 à 5 jours jours ouvrés environ. Ces délais sont indicatifs. À défaut d’indication, la livraison intervient au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat (article L.216-1 du Code de la consommation).
En cas de retard, le Client peut, après mise en demeure restée sans effet pendant un délai raisonnable, résoudre le contrat dans les conditions des articles L.216-2 à L.216-7 du Code de la consommation. Il est alors remboursé dans un délai de 14 jours.
8.4 Absence du destinataire. Un destinataire majeur doit être présent pour réceptionner le colis. En cas d’absence, le Client doit suivre les instructions du transporteur pour récupérer son colis. Les frais de réexpédition résultant d’une adresse erronée ou d’une absence répétée sont à la charge du Client.
8.5 Réception et réserves. Le Client doit vérifier l’état du colis en présence du livreur. En cas de casse, de colis ouvert ou endommagé, de manquant ou d’erreur, il doit émettre des réserves précises sur le bon de livraison et les confirmer au transporteur par lettre recommandée dans les 3 jours ouvrés suivant la livraison (article L.133-3 du Code de commerce), avec copie au Vendeur par e-mail. Le Client est invité à conserver le colis et l’emballage et à joindre des photographies. Le Vendeur procédera au remplacement ou au remboursement des produits endommagés dès lors que la réclamation est justifiée.

Article 9 – Droit de rétractation

9.1 Principe. Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
9.2 Exercice. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de manière dénuée d’ambiguïté au Vendeur : par e-mail à contact@parce-freres.com, par courrier à Vins Parcé Frères, 54 avenue du Puig Del Mas, 66650 Banyuls-sur-Mer, ou en utilisant le formulaire type figurant en annexe.
9.3 Retour. Le Client renvoie les produits, dans leur emballage d’origine, intacts, non ouverts, non entamés et en parfait état de revente, au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision. Les frais directs de renvoi sont à la charge du Client. Le Client est responsable de la dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature et leur bon fonctionnement. Compte tenu de la fragilité des bouteilles, un emballage adapté est vivement recommandé : le Client assume le risque de casse lors du retour.
9.4 Remboursement. Le Vendeur rembourse tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison standard, au plus tard 14 jours à compter de la réception de la notification de rétractation. Il peut différer le remboursement jusqu’à la réception des produits ou la preuve de leur expédition. Le remboursement s’effectue par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. Les frais de livraison supplémentaires liés à un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé ne sont pas remboursés.
9.5 Exceptions. Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour :
les bouteilles descellées ou ouvertes, qui ne peuvent être renvoyées pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène ;
les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés (ex. étiquette ou coffret personnalisé) ;
les vins vendus en primeur ou dont le prix est convenu à la commande, dont la livraison ne peut intervenir qu’après trente jours et dont la valeur dépend de fluctuations du marché que le Vendeur ne maîtrise pas ;
les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

Article 10 – Garanties légales

Le Vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat et des vices cachés, dans les conditions suivantes. Le Client consommateur bénéficie de ces garanties sans frais et sans avoir à les payer en supplément du prix.
Garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) : le Vendeur répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance du bien et apparaissant dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi. Si le bien ne peut être réparé ni remplacé, le Client peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat. Le Client n’est pas tenu de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien (douze mois pour les biens d’occasion). Cette garantie s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Garantie légale des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) : le Client peut décider de mettre en œuvre cette garantie en cas de vice caché rendant le produit impropre à l’usage auquel on le destine. Il doit agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il peut alors choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.
Cas particulier du vin. Un vin présentant un défaut avéré (par exemple un goût de bouchon, une oxydation anormale ou une bouteille non conforme) donne lieu au remplacement ou au remboursement. Le Client doit contacter le Vendeur dans les meilleurs délais, conserver la bouteille (et le bouchon) et, le cas échéant, la retourner pour examen. Les différences de goût ou d’appréciation purement subjectives ne constituent pas un défaut. Pour des raisons de conservation, il est recommandé de stocker les bouteilles à l’abri de la lumière, de la chaleur et des vibrations.
Pour exercer ses garanties, le Client contacte le Vendeur aux coordonnées de l’article 15.

Article 11 – Responsabilité

Le Vendeur est responsable de la bonne exécution du contrat conclu à distance, conformément à l’article L.221-15 du Code de la consommation. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure, de fait du Client ou d’un tiers, ou de perturbation du transport (grèves, intempéries, etc.).
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages liés à une consommation excessive ou inadaptée des produits ou à une mauvaise conservation après livraison. Le Vendeur n’est pas responsable des interruptions ou dysfonctionnements du Site liés à Internet ou à des opérations de maintenance.

Article 12 – Force majeure

L’exécution des obligations du Vendeur est suspendue en cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil (catastrophe naturelle, incendie, grève, blocage des transports, épidémie, décision administrative, etc.). Le Vendeur en informe le Client. Si l’empêchement dure plus de 60 jours, chaque partie peut résilier la commande, et le Client est intégralement remboursé.

Article 13 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, photographies, logos, marques, étiquettes, visuels, graphismes, structure, base de données) sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

Article 14 – Protection des données personnelles (RGPD)

Le Vendeur accorde une grande importance à la protection de votre vie privée et traite vos données conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés). Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité https://www.parce-freres.com/protections-donnees-personnelles/.
14.1 Responsable du traitement. Les vins Parcé Frères, 54 avenue du Puig Del Mas, 66650 Banyuls-sur-Mer – https://www.parce-freres.com/protections-donnees-personnelles/.
14.2 Données collectées. Données d’identification (nom, prénom), coordonnées (adresse postale, e-mail, téléphone), adresse de livraison et de facturation, historique de commandes, date de naissance ou confirmation de majorité, données de connexion (adresse IP, cookies). Les données de carte bancaire sont traitées exclusivement par le prestataire de paiement.
14.3 Finalités et bases légales.
gestion des commandes, du paiement, de la livraison et du service après-vente : exécution du contrat (art. 6.1.b) ;
facturation, comptabilité, obligations fiscales et vérification de la majorité : obligation légale (art. 6.1.c) ;
lutte contre la fraude et sécurité du Site : intérêt légitime (art. 6.1.f) ;
envoi de newsletters et d’offres commerciales : consentement (art. 6.1.a), que vous pouvez retirer à tout moment, ou intérêt légitime pour les clients existants concernant des produits analogues ;
statistiques et cookies non essentiels : consentement (art. 6.1.a).
14.4 Durées de conservation. Données clients : pendant la durée de la relation contractuelle, puis 3 ans à compter du dernier achat ou contact à des fins de prospection ; données de facturation et comptables : 10 ans ; documents de preuve de la majorité : 5 ans ; données de paiement : conservées par le prestataire selon ses règles ; cookies : 13 mois maximum.
14.5 Destinataires. Les données sont destinées aux services internes du Vendeur et, dans la limite nécessaire, à ses sous-traitants : transporteurs, prestataire de paiement, hébergeur, prestataire d’e-mailing, expert-comptable. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales. Si des données sont transférées hors de l’Union européenne, elles le sont avec des garanties appropriées (décision d’adéquation ou clauses contractuelles types).
14.6 Vos droits. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition (notamment à la prospection), de portabilité, et du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Pour les exercer, écrivez à contact@parce-freres.com ou par courrier au siège, en joignant un justificatif d’identité si nécessaire. Vous pouvez à tout moment vous désinscrire des communications commerciales via le lien présent dans chaque e-mail.
Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr – 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).
14.7 Cookies. Le Site utilise des cookies strictement nécessaires (panier, session, sécurité) et, avec votre consentement, des cookies de mesure d’audience ou marketing. Vous pouvez gérer vos choix à tout moment via le bandeau de consentement et les paramètres de votre navigateur.
14.8 Démarchage téléphonique. Le Client peut s’opposer gratuitement au démarchage téléphonique en s’inscrivant sur la liste d’opposition Bloctel (www.bloctel.gouv.fr).

Article 15 – Service client et réclamations

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le Vendeur :
par téléphone : 04 68 81 02 94, du lundi au vendredi de 9h à 12h & 14h à 18h ;
par e-mail : contact@parce-freres.com ;
par courrier : Vins Parcé Frères, 54 avenue du Puig Del Mas, 66650 Banyuls-sur-Mer.
Le Vendeur s’engage à répondre dans les meilleurs délais.

Article 16 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou de médiation, les tribunaux français seront compétents. Lorsque le Client est un consommateur, il peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou celle du lieu de domiciliation du Vendeur (article R.631-3 du Code de la consommation). Pour les clients professionnels, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège du Vendeur.
Si l’une des stipulations des présentes CGV était déclarée nulle, les autres stipulations resteraient applicables.

Annexe – Formulaire type de rétractation

(À compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l’attention de : Les vins Parcé Frères, 54 avenue du Puig Del Mas, 66650 Banyuls-sur-Mer – contact@parce-freres.com
Je/nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre () rétractation du contrat portant sur la vente du bien () ci-dessous :
Commandé le () / reçu le () : ……………………
Numéro de commande : ……………………
Désignation des produits : ……………………
Nom du/des consommateur(s) : ……………………
Adresse du/des consommateur(s) : ……………………
Date : ……………………
Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier) : ……………………
(*) Rayez la mention inutile.

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