logo-PARCE-rouge-attente
Maison Parcé Frères
54 avenue du Puig del Mas
66650 Banyuls sur Mer
+33 4 68 81 02 94
Suivez-nous :
Instagram connection not available.
logo
logo

Mentions légales

Développement web

Graphisme, développement et intégration : Treelike
Hébergeur : Treelike, Perspectives – Tecnosud 230 Rue James Watt – Bât B 66100 Perpignan

Propriétaire du site

Propriétaire du site : Les vins Parcé Frères
Adresse : 54 avenue du Puig Del Mas – 66650 Banyuls sur mer
Téléphone : 04 68 81 02 94
Responsable de publication : Vincent Parcé

Conditions Générales d’Utilisation

Ce site web est un site d’informations générales en langue française.
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, simulations, indications, …) ont un caractère purement informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation.
L’accès au site est libre et anonyme.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans restriction ni réserve.

Propriété intellectuelle et copyright

L’ensemble des éléments du site (textes, documents…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Parcé frères. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. A défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI.
Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l’auteur, ses qualités, l’année de publication et la source.

Liens hypertextes

L’éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient.

Droits d’accès

Conformément au chapitre V de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès à vos informations personnelles.

Mentions légales - Maison Parcé frères